Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site migrant-modele.fr est édité par :

• Nom : Ismaila Sall
• Email : admin@migrant-modele.fr
• Adresse postale : Disponible sur demande à admin@migrant-modele.fr
• SIRET / SIREN : 107336034

2. Directeur de la publication

Ismaila Sall

3. Hébergeur

• Société : OVHcloud SAS au capital de 10 174 560 €
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007

4. Propriété intellectuelle

L’auteur de l’ouvrage « Par la petite porte » signe sous le nom Ismaïla Sal. L’éditeur du site est identifié à la section 1.

L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, images, livre numérique, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels) est la propriété exclusive d’Ismaila Sall, à l'exception des éléments fournis par des tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles et e-mails

Pour faire fonctionner le compte et fournir les contenus achetés, la plateforme traite notamment l’adresse e-mail, le nom de compte, les informations de connexion, les achats, les droits d’accès et la progression de lecture ou d’écoute.

Les messages nécessaires au compte, à la sécurité et aux commandes sont distincts des communications commerciales. À l’inscription, l’accord pour recevoir les actualités et offres par e-mail est facultatif, décoché par défaut et n’est pas une condition de création du compte ou d’achat. L’accord donné est conservé avec sa date, sa version et son origine.

Vous pouvez retirer cet accord à tout moment au moyen du lien de désinscription présent dans les e-mails de campagne ou en écrivant à admin@migrant-modele.fr. Le retrait ne désactive pas les messages nécessaires au fonctionnement du compte ou à l’exécution d’une commande.

Les campagnes d’actualités sont distribuées via Brevo. Cette plateforme traite l’adresse e-mail et l’état d’abonnement pour transmettre les campagnes et appliquer les demandes de désinscription. Seules les personnes dont l’accord marketing est enregistré sont ciblées.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD, Règlement (UE) 2016/679), vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Droit d'accès
• Droit de rectification
• Droit à l'effacement (« droit à l'oubli »)
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• Droit à la portabilité
• Droit d'opposition

Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, contactez-nous à : admin@migrant-modele.fr

6. Cookies

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7. Liens hypertextes

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8. Interdiction de partage de compte

Tout compte utilisateur de la plateforme est strictement personnel et interdit de partage. Il est formellement interdit de partager ses identifiants de connexion, de prêter son accès, ou de céder son compte à un tiers. Toute infraction entraînera la suspension immédiate de l'accès sans remboursement, conformément aux Conditions Générales de Vente et aux présentes mentions légales.